CHSCT

Comité Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Vendredi 17 NOVEMBRE 2017

1 – Validation PV installation du 7 juillet 2017: le compte-rendu est approuvé. Il a été demandé la fourniture du matériel informatique pour le local CHSCT comme validé dans le règlement CHSCT. M. Chalard demande à ce que le nécessaire soit fait. FO a approuvé le compte-rendu

2 – PV CHSCT du 7-7-2017 : le compte-rendu est approuvé. FO a approuvé le compte-rendu

3 – Fiches instructions aimante

La collectivité a engagé une démarche de prévention des risques et a mis en œuvre :

– la formation des intervenants des directions immobilier et Eaux-Assainissement.

– La création de fiches procédure pour tous les travaux d’intervention par méthode de travail.

111 agents ont été formés.

La question de la connaissance de la présence d’amiante a été abordée afin que les intervenants sachent avant toute intervention qu’elle est présente. Des Diagnostics Amiante ont été réalisés dans un certain nombre de bâtiments et sur certaines voies. L’administration s’engage à :

– les remettre à jour

– faire en sorte qu’au moment de la création de l’ordre de service, la présence d’amiante soit soulignée (via le logiciel CARL entre autre).

La médecine du travail précise qu’elle met en place un suivi individuel d’exposition avec réalisation des examens nécessaires à la prévention.

Le CHSCT demande :

– la poursuite des formations pour les agents du CCAS concernés (prévues en décembre) et des directions Voirie et Parc de Véhicules

– la mise à jour des Diagnostics amiantes

– un suivi médical renforcé pour tous les agents qui auraient être en contact avec ces produits dangereux.

– Un suivi régulier de ce dossier en CHSCT

FO a voté la poursuite de la démarche.

4 – Déménagement des directions

Dans un objectif de rationalisation et d’amélioration des conditions de travail, plusieurs déménagements sont prévus entre décembre et février.

Les directions concernées sont :

– la direction Risques – Accessibilité (actuellement à l’Hôtel de Ville) et la direction Urbanisme – Mixité Sociale (partie actuellement à Puygarreau) intègreront Rivaud

– des agents de la direction Voirie intègreront Rivaud, compte tenu du manque de place à Toumaï

– des agents de la direction Budget – Finances occuperont les locaux libérés par la direction Urbanisme-Mixité sociale à Puygarreau

– la direction Emplois – Compétences s’installe à l’Echevinage avec Acmadis, ce qui permet aux autres agents des directions des Ressources humaines de se réorganiser à Puygarreau

– la direction Qualité – Organisation – Méthodes (actuellement à l’Echevinage) occupera à l’Hôtel de Ville une partie des locaux actuels de la direction Risques – Accessibilité,

– l’autre partie sera occupée par des agents de la Direction Générale Attractivité-Développement économique

L’administration précise que les directions concernées ont été concertées. Elle proposera aux membres du CHSCT une visite des locaux.

Le CHSCT rappelle que les plans des bureaux doivent être transmis pour avis avant les déménagements, ainsi le nombre d’agents concernés et souhaite que ces derniers soient impliqués dès le début de la démarche.

Le Syndicat FO reste vigilant sur les déménagements du fait des contraintes qu’ils peuvent faire peser aux agents et a voté l’abstention compte tenu de l’absence des plans et de concertation.

5- Fusion crèches Quartier des Couronneries.

Le CCAS, soucieux d’adapter son offre d’accueil aux besoins du quartier a mené une réflexion visant à :

– Fusionner les 2 établissements en 1 seule entité de 71 places ;

– Adhérer au dispositif des crèches AVIP (A Vocation d’Insertion Professionnelle) ;

– Redéfinir un projet d’accueil spécifique attractif pour l’ensemble des familles de Poitiers.

La réorganisation a permis de réaliser des espaces de repos pour les agents.

Toutefois, ces espaces sont trop bruyants et non utilisés.

La Direction Petite Enfance étudie une réorganisation des lieux pour résoudre le problème.

Le CHSCT s’inquiète sur les différents horaires de travail des agents. L’administration précise que les agents ont été concertés et qu’un bilan va être prochainement réalisé.

Le Syndicat FO reste vigilant sur les résultats de cette concertation et a validé la démarche et les actions.

6- Note d’alerte direction immobilier par le médecin du travail

L’autorité territoriale remercie le médecin pour cette alerte et donne la priorité à la résolution des problèmes.

L’administration précise qu’un dialogue est engagé depuis l’été.

Le Syndicat FO réitère sa demande concernant l’implication d’un psychologue du travail en amont des changements organisationnels.

7- Interdiction de vapoter

L’administration rappelle l’interdiction de vapoter dans les lieux communs (locaux, véhicules…) y compris les bureaux individuels. Cette interdiction est mentionnée dans le règlement intérieur.

8 – Divers

L’autorité territoriale remercie François le Marcis pour son professionnalisme au nom de tous les élus et les membres du CHSCT et annonce son départ au 1er janvier 2018.

Force Ouvrière lui souhaite bon courage et s’associe aux remerciements.

VOS REPRÉSENTANTS TITULAIRES FORCE OUVRIÈRE

Dupuy Nathalie

Grégory Matthieu

Naintré Patrick

VOS REPRÉSENTANTS SUPPLEANTS FORCE OUVRIÈRE

PAQUET Thomas

VINGERDER Willy